Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMBAC
MAANEO

Numéro de dépôt :
4541827
Date de dépôt :
09/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
COMBAC de MAANEO

Présentation de la marque COMBAC

Déposée par voie électronique le 9 avril 2019 par MAANEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est MAANEO domicilié(e) 10 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maaneo, Monsieur François CORNET domicilié(e) 10 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque COMBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBAC arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

MAANEO a également déposé les autres marques suivantes : PHOS-4


MAANEO - 10 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Maaneo, Monsieur François CORNET - 10 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données.